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Marques déposées par monsieur FRANCOIS BURGAUD
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BRODERIE 85
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRODERIE 85
M. FRANCOIS BURGAUD

Numéro de dépôt :
4144311
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2024
BRODERIE 85 de FRANCOIS BURGAUD

Présentation de la marque BRODERIE 85

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2014 par monsieur FRANCOIS BURGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRODERIE 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est monsieur FRANCOIS BURGAUD domicilié(e) 9 RUE LOUIS BLERIOT - 85430 - AUBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS BURGAUD domicilié(e) 9 RUE LOUIS BLERIOT - 85430 - AUBIGNY - France.

La marque BRODERIE 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIE 85 arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

FRANCOIS BURGAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE STAFF


M. FRANCOIS BURGAUD - 9 RUE LOUIS BLERIOT - 85430 - AUBIGNY - France


M. FRANCOIS BURGAUD - 9 RUE LOUIS BLERIOT - 85430 - AUBIGNY - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.